Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHEROPACT
SOCIETE NOUVELLE AUXIM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1426636
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1996

Présentation de la marque SPHEROPACT

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE AUXIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPHEROPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE AUXIM domicilié(e) 13, 15 rue Edouard Martel, Zone Industrielle de la Chauvetière, 42100 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SPHEROPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

SOCIETE NOUVELLE AUXIM a également déposé les autres marques suivantes : AUXIFLAM , AUXIDIGIT , AUXITRANSFLOW , 3 X , TERRAX , TERRAX


SOCIETE NOUVELLE AUXIM, Société anonyme - 13, 15 rue Edouard Martel, Zone Industrielle de la Chauvetière, 42100 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191254 - Publication au BOPI 1995-10-26

Des vannes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.