Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MARTIN
SOCIETE NOUVELLE ART MARTIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99828297
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque ART MARTIN

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ART MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ART MARTIN domicilié(e) 75 Rue Paul Verlaine, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 295 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ART MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MARTIN est expirée depuis le 7 décembre 2009.

SOCIETE NOUVELLE ART MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MY-SIGN , LOVMIDOO , KÄLM , am artmartin , FLEXYFORM


SOCIETE NOUVELLE ART MARTIN Société Anonyme - 75 Rue Paul Verlaine, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 341295244


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Lingerie de corps et sous-vêtements ; soutiens-gorge et corsets. Boutons et agrafes de soutiens-gorges ; baleines et bretelles de soutiens-gorges ; armatures et protège-armatures de soutiens-gorge ; bandes d'attache à boutons-pressions ; coques et moules de bonnets de soutiens-gorge.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.