SOCIETE NOUVELLE ART & BAT, société par action simplifié
Numéro de dépôt :
3093175
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011
Présentation de la marque NOVAXIS
Déposée le 3 avril 2001 par la société SOCIETE NOUVELLE ART & BAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE ART & BAT domicilié(e) Les Jardins de Luscanen, 5600 Ploeren - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 930 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.
La marque NOVAXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAXIS est expirée depuis le 3 avril 2011.
SOCIETE NOUVELLE ART & BAT, société par action simplifié - Les Jardins de Luscanen, 5600 Ploeren - France - SIREN 420930299
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France
Inscription le 5 octobre 2001 - Retrait partiel n°331950 - Publication au BOPI 2001-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet ; mercatique ; recherche de marchés ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de recrutement et de gestion du personnel. Services d'affaires à savoir : aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertise en affaires, études de marché. Prestations d'assistance et de conseils aux entreprises en matière d'environnement, d'agronomie. Assurances. Informations et consultations en matières d'assurance et en matière financière, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance automobile, assurance habitation, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux ; constitution de fonds, placement de fonds, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, opérations monétaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Estimations immobilières. Affermage de biens immobiliers. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Construction ; réparation ; services d'installation. Réparation, installation, remplacement et entretien de machines, de téléphones, d'appareils et équipements de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de cuisson, d'appareils électroménagers, de mobilier, de matériel vidéo, électroniques, électriques, photographiques, cinématographiques, d'appareils et d'équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie. Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Information en matière de réparation, d'installation, de remplacement des appareils et équipements ci-dessus. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Conseils auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Conseils aux entreprises en matière de contrôle de la traçabilité et de la qualité des aliments. Accompagnement en société, services de garde malade, escorte et accompagnement de personnes, services de santé, aide à l'accouchement fournis sous contrôle médical. Art vétérinaire, art dentaire, services de banque de sang, cliniques ; consultation en matière de pharmacie fournis sous contrôle médical ; laboratoires. Pouponnières, crèches d'enfants, garde d'enfants, hospices, dispensaires, sanatoriums fournis sous contrôle médical ; services hospitaliers ; maisons de vacances, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, services de soins à domicile, services de surveillance, de gardiennage, services de restauration, services d'hébergement fournis sous contrôle médical. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultation en matière de sécurité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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