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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Aréacem (SNA
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SCNAsolar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCNAsolar
Société Nouvelle Aréacem (SNA), SA – SCOP

Numéro de dépôt :
4109741
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
SCNAsolar de Société Nouvelle Aréacem (SNA

Présentation de la marque SCNAsolar

Déposée le 1 août 2014 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Aréacem (SNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCNAsolar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Aréacem (SNA domicilié(e) ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 017 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Aréacem (SNA), M. EYMERY Hervé domicilié(e) ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France.

La marque SCNAsolar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCNAsolar est expirée depuis le 1 août 2024.


Société Nouvelle Aréacem (SNA), SA – SCOP - ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France - SIREN 320017981


Société Nouvelle Aréacem (SNA), M. EYMERY Hervé - ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Constructions métalliques intégrant un système photovoltaïque ;

Panneaux photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires utilisant une source d'énergie renouvelable photovoltaïque ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.