Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XAVIER DOLLINGER BRUT
SOCIETE NOUVELLE ANDRE MOREY

Numéro de dépôt :
95601923
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque XAVIER DOLLINGER BRUT

Déposée le 8 décembre 1995 par la société SOCIETE NOUVELLE ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « XAVIER DOLLINGER BRUT »

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE ANDRE MOREY domicilié(e) 2, Rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 088 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier DOLLINGER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NOUVELLE ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE MOREY , MOREY PACAULT FILS , CLEMENT GRANCOURT


SOCIETE NOUVELLE ANDRE MOREY - 2, Rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE - France - SIREN 402088330


Monsieur Xavier DOLLINGER - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Rejet total n°206232 - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-09-16

BOISSONS ALCOOLIQUES fermentées ou non BIERES, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.