CLEMENT GRANCOURT

Société Nouvelle André Morey (S.A.R.L.)

Présentation de la marque CLEMENT GRANCOURT

Déposée le 6 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle André Morey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENT GRANCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle André Morey domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse, B.P. No142, 21204 Beaune Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 088 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle André Morey - France.

La marque CLEMENT GRANCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT GRANCOURT est expirée depuis le 6 mars 2008.

Société Nouvelle André Morey a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE MOREY , MOREY PACAULT FILS , XAVIER DOLLINGER BRUT