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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle André Morey
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ANDRE MOREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE MOREY
Société Nouvelle André Morey (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98721937
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque ANDRE MOREY

Déposée le 6 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle André Morey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle André Morey domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse, B.P. No142, 21204 Beaune Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 088 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle André Morey - France.

La marque ANDRE MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE MOREY est expirée depuis le 6 mars 2008.

Société Nouvelle André Morey a également déposé les autres marques suivantes : MOREY PACAULT FILS , XAVIER DOLLINGER BRUT , CLEMENT GRANCOURT


Société Nouvelle André Morey (S.A.R.L.) - 2 rue de l'Arquebuse, B.P. No142, 21204 Beaune Cedex - France - SIREN 402088330


Société Nouvelle André Morey - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins spiritueux et alcools.