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Marques déposées par la société SOCIETE NOSEDA CALMELS
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SESAME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SESAME
SOCIETE NOSEDA CALMELS

Numéro de dépôt :
94541559
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SESAME

Déposée le 20 octobre 1994 par la société SOCIETE NOSEDA CALMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESAME »

Le déposant est la société SOCIETE NOSEDA CALMELS domicilié(e) 37 bis rue du Général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 125 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOSEDA CALMELS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06 09


SOCIETE NOSEDA CALMELS - 37 bis rue du Général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 778125039


SOCIETE NOSEDA CALMELS - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308286 - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 2000-09-26

Borne de parking télécommandée

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.