Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIC MOTION
Numéro de dépôt :
1445660
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/11/1997
Présentation de la marque ARTIC MOTION
Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « ARTIC MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIC MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC MOTION est expirée depuis le 5 novembre 1997.
SOCIETE NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25