Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI BLUE
Société Normandie Appats Sarl

Numéro de dépôt :
1676248
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque MINI BLUE

Déposée le 27 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Normandie Appats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Normandie Appats domicilié(e) 19, rue du Colonel Fabien, 14860 RANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Louis LE GUEN - France.

La marque MINI BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BLUE est expirée depuis le 27 juin 2001.

Société Normandie Appats a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BLUE


Société Normandie Appats Sarl - 19, rue du Colonel Fabien, 14860 RANVILLE - France


Cabinet Louis LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vers de mer et de terre