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Marques déposées par SOCIETE NORMANDE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION NORINCO
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SEBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBEL
SOCIETE NORMANDE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION NORINCO

Numéro de dépôt :
1103397
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEBEL

Déposée le 25 juillet 1979 par SOCIETE NORMANDE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION NORINCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NORMANDE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION NORINCO domicilié(e) (Société Anonyme) Route de Pontoise 60110 MERU. - France.

La marque SEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEBEL est expirée depuis le 25 juillet 1989.


SOCIETE NORMANDE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION NORINCO - (Société Anonyme) Route de Pontoise 60110 MERU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, regards étanches en fonte ou en acier avec remplissage en béton ou en matière transparente;regards simples et multiples et leurs constituants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.