Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEBIRE
SOCIETE NORMANDE DES VIANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569304
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2029
SEBIRE de SOCIETE NORMANDE DES VIANDES

Présentation de la marque SEBIRE

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Vallée - 76450 - CANY-BARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 502 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SEBIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEBIRE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

SOCIETE NORMANDE DES VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : PAILLARD , PAILLARD , Paillard , SEBIRE


SOCIETE NORMANDE DES VIANDES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Vallée - 76450 - CANY-BARVILLE - France - SIREN 560502270


IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159235 - Publication au BOPI 1999-12-13

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423278 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723955 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Viandes, conserves de viandes, triperie, charcuterie, plats cuisinés, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.