SOCIETE NORMANDE DES VIANDES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99828485
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/08/2029
Présentation de la marque Paillard
Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Paillard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Vallée - 76450 - CANY-BARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 502 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque Paillard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Paillard arrivera à expiration en date du 28 août 2029.
SOCIETE NORMANDE DES VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : SEBIRE , PAILLARD , PAILLARD , SEBIRE
SOCIETE NORMANDE DES VIANDES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Vallée - 76450 - CANY-BARVILLE - France - SIREN 560502270
IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423280 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 28 août 2019 n°2724150 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-08-28
Viande, volaille et gibier, extraits de viande ; gelées et jus de viande ; viande conservée ; conserves de viande ; plats préparés ou cuisinés à base de viande ; charcuterie ; tripes. Sel pour conserver les aliments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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