Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVIAL
SOCIETE NORMANDE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1608233
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1997
NORVIAL de SOCIETE NORMANDE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES

Présentation de la marque NORVIAL

Déposée le 18 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 17, boulevard de Normandie, 50200 COUTANCES - France.

La marque NORVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORVIAL est expirée depuis le 18 septembre 1997.


SOCIETE NORMANDE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES (société anonyme) - 17, boulevard de Normandie, 50200 COUTANCES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits et légumes frais;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, confiserie;confitures;glaces comestibles; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.