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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V
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POULET ARTABAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POULET ARTABAN
SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94508980
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2014

Présentation de la marque POULET ARTABAN

Déposée le 28 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V domicilié(e) ZA des Fourmis, LA CHAPELLE D'ANDAINE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE (dossier no 2270656) - 61140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2270656) - 75008 - France.

La marque POULET ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POULET ARTABAN est expirée depuis le 28 février 2014.

SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V a également déposé les autres marques suivantes : GRILLADINES , LE LUPIN


SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE S.N.V. société par actions simplifiée - ZA des Fourmis, LA CHAPELLE D'ANDAINE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE (dossier no 2270656) - 61140 - France - SIREN 404432775


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2270656) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236018 - Publication au BOPI 1997-04-21

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270656 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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