Déposée le 17 septembre 1976 par Société Normande de Cosmétologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SANITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Normande de Cosmétologie domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de Constantinople, Paris. - France.
La marque SANITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Normande de Cosmétologie - (soc. an.), 10, rue de Constantinople, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détacher;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, laques, lotions pour les cheveux;désinfectants, assainisseurs d'air, insecticides, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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