Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION
/
DISTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTEC
SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1389173
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque DISTEC

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION domicilié(e) SAINT-PIERRE D'ENTREMONT, 61800 TINCHEBRAY (dossier no 2080611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 750 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2080611) - France.

La marque DISTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTEC est expirée depuis le 14 janvier 2007.

SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : SONORCO , DISTEC , VITODO , VITODO , NEOVITODO , SONORCO


SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION (Société Anonyme) - SAINT-PIERRE D'ENTREMONT, 61800 TINCHEBRAY (dossier no 2080611) - France - SIREN 375750163


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2080611) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1996 n°2080611 - Publication au BOPI 1996-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vêtements, en particulier vêtements de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.