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Marques déposées par la société SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC
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SANITEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANITEL
SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC

Numéro de dépôt :
1368536
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2006

Présentation de la marque SANITEL

Déposée le 25 août 1986 par la société SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC domicilié(e) 10, rue de Constantinople, 75008 PARIS (dossier no 2070600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 082 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2070600) - France.

La marque SANITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANITEL est expirée depuis le 25 août 2006.

SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC a également déposé les autres marques suivantes : MIK , KITTY , CELLUCREME


SOCIETE NORMANDE DE CONDITIONNEMENT ET DE COSMETOLOGIE SNCC - 10, rue de Constantinople, 75008 PARIS (dossier no 2070600) - France - SIREN 552082513


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2070600) - France


Renouvellement sans limitation n°2070600 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Demande de renouvellement le 7 juin 2006 n°2070600 - Publication au BOPI 2006-06-07

Inscription le 18 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497511 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détacher;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, laques, lotions pour les cheveux. Désinfectants, assainisseurs d'air, insecticides, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.