Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R SYSTEM
SOCIETE NORMANDE DE CARTON ONDULÉ - S.N.C.O., société anonyme

Numéro de dépôt :
99811018
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque R SYSTEM

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DE CARTON ONDULÉ - S.N.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE DE CARTON ONDULÉ - S.N.C.O domicilié(e) 25, rue Michel Salles, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 090 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque R SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R SYSTEM est expirée depuis le 8 septembre 2009.


SOCIETE NORMANDE DE CARTON ONDULÉ - S.N.C.O., société anonyme - 25, rue Michel Salles, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 572090793


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Papier, carton, boîtes en carton et en papier, cartonnages, carton d'emballage, conditionnement en carton, papeterie.