Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC
/
LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1473603
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2028
LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX de SOCIETE NORMANDE D\'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC

Présentation de la marque LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX

Déposée le 28 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC domicilié(e) 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 965 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PROGRES LE QUOTIDIEN DE FECAMP ET DU PAYS DE CAUX arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NORMANDIE , LE HAVRE PLUS , NORMANDIE PLUS , Le P'tit Havrais , LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN , NORMANDIE ESTUAIRE , TV 276 , A bas la crise , TALENTS 276 , HAVRE DIMANCHE


SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée - 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 752965293


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation n°2118542 - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 30 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°482501 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement d'adresse n°482504 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°482502 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination n°482503 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374587 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 20 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595177 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683426 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05

Produits de l'imprimerie, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, de revues et de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.