LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN
Présentation de la marque LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN
Déposée le 14 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289608 - Publication au BOPI 2005-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Inscription le 20 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595178 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583045 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Inscription le 22 juillet 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°651699 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22