SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1318685
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2025
Présentation de la marque LE PETIT NORMAND
Déposée le 30 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC domicilié(e) 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 965 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE PETIT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée - 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 752965293
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289684 - Publication au BOPI 2005-06-01
Renouvellement sans limitation n°2050238 - Publication au BOPI 1995-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 20 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595178 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583050 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Presse hebdomadaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PETIT NORMAND"
