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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC
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Le P'tit Havrais
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le P'tit Havrais
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3479651
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/02/2027
Le P\'tit Havrais de SOCIETE NORMANDE D\'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC

Présentation de la marque Le P'tit Havrais

Déposée le 6 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le P'tit Havrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC domicilié(e) 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 965 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le P'tit Havrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le P'tit Havrais arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NORMANDIE , LE HAVRE PLUS , NORMANDIE PLUS , LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN , NORMANDIE ESTUAIRE , TV 276 , A bas la crise , TALENTS 276 , HAVRE DIMANCHE , ECONORMANDIE


SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC), Société par Actions Simplifiée - 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 752965293


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 15 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599414 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641589 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Journaux et périodiques, imprimés, livres.

Publicité, affichages, création et diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, échantillons, imprimés, prospectus), services de consultation professionnelle d'affaires, services d'agences de publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires, abonnement à des journaux, édition et publication de textes et de messages publicitaires ; gestion de fichiers informatiques.

Agence de presse et d'information, communication radiophonique, téléphonique, télématique, télégraphique, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données.

Services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet ; réservation de places de spectacles.