Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Noël vert des Partenaires
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC)

Numéro de dépôt :
4601265
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
Le Noël vert des Partenaires de SOCIETE NORMANDE D\'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC

Présentation de la marque Le Noël vert des Partenaires

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Noël vert des Partenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC) domicilié(e) 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le Noël vert des Partenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Noël vert des Partenaires arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NORMANDIE , LE HAVRE PLUS , NORMANDIE PLUS , Le P'tit Havrais , LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN , NORMANDIE ESTUAIRE , TV 276 , A bas la crise , TALENTS 276 , HAVRE DIMANCHE


SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (SNIC) - 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie : livres, journaux, périodiques ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; services de photographies ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; éducation ; formation ; informations en matière d'éducation. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent.