Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERNAND DE ROUEN
SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ZIGZAG

Numéro de dépôt :
4520496
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
FERNAND DE ROUEN de SOCIETE NORMANDE D\'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Présentation de la marque FERNAND DE ROUEN

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION et ZIGZAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERNAND DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Les déposants sont SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION domicilié(e) 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France et ZIGZAG domicilié(e) 2 ter rue Georges Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry CLERC domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque FERNAND DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNAND DE ROUEN arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NORMANDIE , LE HAVRE PLUS , NORMANDIE PLUS , Le P'tit Havrais , LE PETIT NORMAND LE JOURNAL DE CAEN , NORMANDIE ESTUAIRE , TV 276 , A bas la crise , TALENTS 276 , HAVRE DIMANCHE


SOCIETE NORMANDE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - 113 boulevard de Strasbourg - 76600 - LE HAVRE - France

ZIGZAG - 2 ter rue Georges Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Monsieur Thierry CLERC - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, jumelles, lunettes, lunettes 3D ; lunettes de soleil, articles de lunetterie ; verres de contact et leurs étuis, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; logiciels de navigation pour calculer et afficher un itinéraire ; logiciels permettant la transmission d'informations cartographiques, de navigation, de trafic, météorologiques, à des réseaux de télécommunications, des téléphones cellulaires et des dispositifs de navigation ; logiciels pour la saisie, le stockage, le traitement ou la sortie d'informations personnelles d'entraînement ou de remise en forme physique ; podomètre (compte pas) ; cardio-fréquencemètres ; indicateurs de pente ; appareils de navigation par satellite ; casques de protection pour le sport ; appareils d'électrostimulation ; applications mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils, guides, annuaires et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables) ;

Ballons gonflés à l'hélium ;

Joaillerie, pierres précieuses, articles de bijouterie en vrai et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés fantaisies ; jetons métalliques pour caddies ; épinglettes d'ornements (« pin's ») ; épingles de cravate ; boutons de manchette ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides imprimés ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes [produit de l'imprimerie] ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et vêtements de sport ; shorts, tee-shirts, pulls, survêtements ; chaussettes de sport ; chaussures de sport, casquettes ; visières ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs non en papier ; gants de sport ;

Jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu ; peluches, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles et ballons de jeux ; ballons de sport gonflables ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; boules à neige ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport) ; jouets à pousser ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires (jouets) ; marionnettes ; masques pour le visage en papier ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables à usage récréatif ; matériel de camping (jouets) ; toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tapis de course ; rembourrage protection (partie d'habillement de sport) (incluant protection pour les membres (articles de sport), protège genoux, protège tibia) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires, d'offres d'emploi, d'offres de services ; sélection (pour des tiers) d'annonces ou d'offres correspondant à une recherche ou requête donnée, et fournies entre autres par téléphone ou autres moyens de télécommunications ; recherche d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou bases de données ; abonnement à des services de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, à savoir recueil et systématisation de données ; mise à jour de bases de données (saisie et traitement de données) ;

Publication de livres, guides, annuaires. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres, guides, annuaires et de périodiques en ligne. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, guides, annuaires, magazines, bulletins, revues, cahiers, périodiques, suppléments à des publications périodiques, encarts (autres que publicitaires), textes (autres que publicitaires), annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ;

Réseautage social en ligne ; concession de licences en propriété intellectuelle.