Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTIQUES DE PONT-AUDEMER
SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION - NORMETEX

Numéro de dépôt :
1241718
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque PLASTIQUES DE PONT-AUDEMER

Déposée le 21 avril 1983 par la société SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION - NORMETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIQUES DE PONT-AUDEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION - NORMETEX domicilié(e) 13, rue de la Brasserie, 27500 PONT AUDEMER (dossier no 2017846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2017846) - France.

La marque PLASTIQUES DE PONT-AUDEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTIQUES DE PONT-AUDEMER est expirée depuis le 21 avril 2003.

SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION - NORMETEX a également déposé les autres marques suivantes : NORPLAST , NORFILM , NORFILM , NORDIC


SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION - NORMETEX - 13, rue de la Brasserie, 27500 PONT AUDEMER (dossier no 2017846) - France - SIREN 385480108


BONNET-THIRION S.A.R.L. - (dossier no 2017846) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1993 n°2017846 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Pellicules et gaines en matières plastiques extrudées pour l'emballage, la sacherie, le fardelage et le complexage et transformation par extrusion des matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.