SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION Société anonyme
Numéro de dépôt :
1715706
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
Présentation de la marque NORFILM
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION domicilié(e) 13 rue de la Brasserie,27500 PONT-AUDEMER (dossier no 2210271) - 27500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2210271) - 75017 - France.
La marque NORFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NORMANDE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION Société anonyme - 13 rue de la Brasserie,27500 PONT-AUDEMER (dossier no 2210271) - 27500 - France - SIREN 385480108
CABINET BONNET-THIRION - 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2210271) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210271 - Publication au BOPI 2001-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Pellicules, films, feuilles et gaines en polyéthylène, haute ou basse densité, radicalaire ou linéaire, et toutes autres matières thermoplastiques extrudées ou calandrées, destinés au complexage et à l'emballage en général, notamment l'ensachage, le fardelage, l'étirage et la rétraction;sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises, étuis et gaines pour l'emballage en matières plastiques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées;produits semi-finis en matières plastiques, y compris sous forme de films, feuilles et pellicules, notamment pour thermoformage, moulage, extrusion; pièces en matières plastiques, notamment moulées, extrudées, thermoformées (produits semi-finis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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