Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOUNETT LE DROIT A L'HYGIENE
Société Normande d'Emballages Plastique (SA)

Numéro de dépôt :
1532481
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
09/05/1999
TOUTOUNETT LE DROIT A L\'HYGIENE de Société Normande d\'Emballages Plastique

Présentation de la marque TOUTOUNETT LE DROIT A L'HYGIENE

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Normande d'Emballages Plastique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « TOUTOUNETT LE DROIT A L'HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Normande d'Emballages Plastique domicilié(e) 53,55 Avenue Jean Jaurès, 76290 MONTIVILLIERS - France.

La marque TOUTOUNETT LE DROIT A L'HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOUNETT LE DROIT A L'HYGIENE est expirée depuis le 9 mai 1999.

Société Normande d'Emballages Plastique a également déposé les autres marques suivantes : SNIFF


Société Normande d'Emballages Plastique (SA) - 53,55 Avenue Jean Jaurès, 76290 MONTIVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Emballage souple en matière plastique, en particulier sacs poubelle et cabas, ou film pour conditionnement automatique