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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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SNAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNAC
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4394876
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
SNAC de SOCIETE NORMANDE D\'AIR CONTROLE

Présentation de la marque SNAC

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) Zone Industrielle de Pommenauque Carentan - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 3 - France.

La marque SNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAC arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK , SNAC


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle de Pommenauque Carentan - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France - SIREN 307718106


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 3 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Pièces de tôlerie, plafonds non-métalliques ;

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs ; capteurs ; hottes et plafonds aspirants ; hottes de plafonds filtrants.