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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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SNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNAC
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1533887
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2029
SNAC de SOCIETE NORMANDE D\'AIR CONTROLE

Présentation de la marque SNAC

Déposée le 1 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE CARENTAN - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SNAC arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE CARENTAN - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France - SIREN 307718106


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1998 n°2133600 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°191673 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405085 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 25 août 2009 - Changement de nature juridique n°504796 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716748 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment installations et hottes d'aspiration