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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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INDUCTAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDUCTAIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1585703
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2030

Présentation de la marque INDUCTAIR

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDUCTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE CARENTAN - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque INDUCTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INDUCTAIR arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE CARENTAN - 50500 - CARENTAN LES MARAIS - France - SIREN 307718106


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149575 - Publication au BOPI 1999-07-19

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2426034 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 23 février 2010 - Changement de nature juridique n°517374 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724818 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et notamment installations et hottes d'aspiration