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Marques déposées par SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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HYGIENE CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIENE CONCEPT
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE

Numéro de dépôt :
92407309
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque HYGIENE CONCEPT

Déposée le 24 février 1992 par SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIENE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, domicilié(e) ZI Pommenauque, 50500 CARENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT - France.

La marque HYGIENE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIENE CONCEPT est expirée depuis le 24 février 2002.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE - ZI Pommenauque, 50500 CARENTAN - France


CABINET ECREPONT - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et notamment installations et hottes d'aspirations