Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROFESSIONAIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC), S.A

Numéro de dépôt :
1642282
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001
LE PROFESSIONAIR de SOCIETE NORMANDE D\'AIR CONTROLE (SNAC

Présentation de la marque LE PROFESSIONAIR

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROFESSIONAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT - France.

La marque LE PROFESSIONAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROFESSIONAIR est expirée depuis le 4 février 2001.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : HYGIA COMPACT , HYGIA-INDUCTAIR , HOTTE HYGIENE , CUISINAIR , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , HYGIAGAMME


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC), S.A - Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France


Robert ECREPONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires