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Marques déposées par la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC
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HYGIAGAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIAGAMME
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC)

Numéro de dépôt :
94502253
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque HYGIAGAMME

Déposée le 14 janvier 1994 par la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYGIAGAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque HYGIAGAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIAGAMME est expirée depuis le 14 janvier 2004.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONAIR , HYGIA COMPACT , HYGIA-INDUCTAIR , HOTTE HYGIENE , CUISINAIR , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC) - Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France - SIREN 307718106


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs; capteurs; hottes et plafonds aspirants; capteurs; hottes et plafonds filtrants