Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC
/
HYGIA-INDUCTAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIA-INDUCTAIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC)

Numéro de dépôt :
94502255
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque HYGIA-INDUCTAIR

Déposée le 14 janvier 1994 par la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYGIA-INDUCTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque HYGIA-INDUCTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIA-INDUCTAIR est expirée depuis le 14 janvier 2004.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONAIR , HYGIA COMPACT , HOTTE HYGIENE , CUISINAIR , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , HYGIAGAMME


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC) - Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France - SIREN 307718106


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs; capteurs; hottes et plafonds aspirants; capteurs; hottes et plafonds filtrants