CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC), S.A

Présentation de la marque CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Robert ECREPONT - France.

La marque CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR est expirée depuis le 5 octobre 2003.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONAIR , HYGIA COMPACT , HYGIA-INDUCTAIR , HOTTE HYGIENE , CUISINAIR , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , HYGIAGAMME