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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE – S.N.A.C
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ALISIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALISIO
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE – S.N.A.C. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601121
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015

Présentation de la marque ALISIO

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE – S.N.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALISIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE – S.N.A.C domicilié(e) Zone Industrielle de Pommenauque,50500 CARENTAN (dossier no 2295074) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295074) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALISIO est expirée depuis le 7 décembre 2015.


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE – S.N.A.C. Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Pommenauque,50500 CARENTAN (dossier no 2295074) - 50500 - France - SIREN 307718106


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295074) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424727 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295074 - Publication au BOPI 2005-08-11

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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