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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C
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S.N.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.A.C.
SOCIETE NORMANDE D'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C., (Société Anonyme), Zone Industrielle, 76400 FECAMP.

Numéro de dépôt :
1265366
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1994
S.N.A.C. de SOCIETE NORMANDE D\'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C

Présentation de la marque S.N.A.C.

Déposée le 15 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.N.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque S.N.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.A.C. est expirée depuis le 15 mars 1994.


SOCIETE NORMANDE D'AGENCEMENT ET DE CHARPENTE S.N.A.C., (Société Anonyme), Zone Industrielle, 76400 FECAMP. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Matériaux de construction non métalliques;charpentes en bois.Constructions à ossature en bois. Services de construction.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.