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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NORD OUEST COMMUNICATION au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances
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Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX
société NORD OUEST COMMUNICATION SARL au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances

Numéro de dépôt :
3344159
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX de société NORD OUEST COMMUNICATION au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances

Présentation de la marque Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX

Déposée le 18 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NORD OUEST COMMUNICATION au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NORD OUEST COMMUNICATION au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances domicilié(e) 8, quai d'AGNEAUX,50000 SAINT-LO - 50000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLACE – NATIVELLE – HOURMANT – GIROULT – TAILLARD ONRAED et Associés AVOCATS domicilié(e) 2, Porte de l'Europe,14053 CAEN Cedex 4 - 14053 - France.

La marque Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le GRATUIT de CAEN, VIRE, BAYEUX est expirée depuis le 18 février 2015.

société NORD OUEST COMMUNICATION au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances a également déposé les autres marques suivantes : Le Gratuit de CHERBOURG, SAINT-LO et COUTANCES , PRIMUS , Le GRATUIT de RENNES, FOUGERES et SAINT-MALO , LE GRATUIT , Le Gratuit de L'OUEST


société NORD OUEST COMMUNICATION SARL au capital de 100000 euros inscrite au rcs de Coutances - 8, quai d'AGNEAUX,50000 SAINT-LO - 50000 - France


PLACE – NATIVELLE – HOURMANT – GIROULT – TAILLARD ONRAED et Associés AVOCATS - 2, Porte de l'Europe,14053 CAEN Cedex 4 - 14053 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420785 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Prospectus, brochures, calendriers. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Education – divertissement. Information en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.