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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORALSY
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LE CONTROLE D'ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONTROLE D'ACCES
SOCIETE NORALSY SARL

Numéro de dépôt :
1717309
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999
LE CONTROLE D\'ACCES de SOCIETE NORALSY

Présentation de la marque LE CONTROLE D'ACCES

Déposée le 9 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORALSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONTROLE D'ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORALSY domicilié(e) 16 A Bld de REUILLY PARIS 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURFACE REPRO - France.

La marque LE CONTROLE D'ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTROLE D'ACCES est expirée depuis le 9 mars 1999.

SOCIETE NORALSY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORTACODE


SOCIETE NORALSY SARL - 16 A Bld de REUILLY PARIS 75012 - France


SURFACE REPRO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Serrurerie et quincaillerie métallique produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils électriques, informatiques, électroniques, de signalisation, de contrôle.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.