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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NORALSY ELECTRONIQUE
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SYSTACODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTACODE
Société NORALSY ELECTRONIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
1666810
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque SYSTACODE

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NORALSY ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTACODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NORALSY ELECTRONIQUE domicilié(e) 16A boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jeffrey SCHINAZI - France.

La marque SYSTACODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTACODE est expirée depuis le 5 décembre 2000.

Société NORALSY ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PORTACODE , C.A.M.P.I. Contrôle d'Accès Multi Postes Informatisé


Société NORALSY ELECTRONIQUE (SARL) - 16A boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France


Maître Jeffrey SCHINAZI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Serrurerie et quincaillerie métallique en particulier systèmes de claviers codés, appareils et instruments électriques, optiques de signalisation, de contrôle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.