Déposée le 9 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOGALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOGALES domicilié(e) 46 rue des Filatiers, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque NOGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOGALES, Société à Responsabilité Limitée - 46 rue des Filatiers, 31000 TOULOUSE - France
CABINET MADEUF - France
Inscription le 26 novembre 1990 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°49648 - Publication au BOPI 1990-11-26
Vêtements pour hommes, femmes et enfants réalisés en toutes matières, notamment jeans, tissus, cuir et imitation du cuir, peau;chaussures, bottes, souliers;ceintures. Boucles, boucles de ceintures, fermoirs de ceintures, boutons, lacets et cordonnets, bretelles, crochets et oeillets, rubans
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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