Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELIBIO
“ SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT ” Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322471
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
GELIBIO de SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT

Présentation de la marque GELIBIO

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GELIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT domicilié(e) 226, avenue Jean-Mermoz,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gildas ROCHER JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63057 - France.

La marque GELIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELIBIO est expirée depuis le 29 octobre 2014.


“ SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT ” Société anonyme - 226, avenue Jean-Mermoz,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 857201099


Maître Gildas ROCHER JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63057 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Pâte de fruit, confiserie, fruits confits, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.