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Marques déposées par SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN
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SPARAMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARAMOUSS
SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN

Numéro de dépôt :
1143792
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPARAMOUSS

Déposée le 18 juillet 1980 par SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPARAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN domicilié(e) (S.A.) 18140 LA CHAPELLE MONTLINARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SPARAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPARAMOUSS est expirée depuis le 18 juillet 1990.

SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN a également déposé les autres marques suivantes : NIVERDY , SPARAGOM , METEO , METEOR


SOCIETE NIVERNAISE D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN - (S.A.) 18140 LA CHAPELLE MONTLINARD. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Joints et bourrelets de calfeutrage pour vantaux.Matelas et traversins.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.