Déposée le 7 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NITROCRAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N2 NITROCRAFT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NITROCRAFT domicilié(e) ZA du Pré Govelin,44410 HERBIGNAC (dossier no 2314240) - 44410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 610 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NITROCRAFT domicilié(e) ZA du Pré Govelin,44410 HERBIGNAC (dossier no 2314240) - 44410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N2 NITROCRAFT est expirée depuis le 7 octobre 2016.
Société NITROCRAFT SARL - ZA du Pré Govelin,44410 HERBIGNAC (dossier no 2314240) - 44410 - France - SIREN 423610195
Société NITROCRAFT - ZA du Pré Govelin,44410 HERBIGNAC (dossier no 2314240) - 44410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282551 - Publication au BOPI 1999-08-05
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314240 - Publication au BOPI 2006-05-05
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Azote ou gaz inerte destiné à l'industrie aux sciences, aux laboratoires d'études, à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture; destiné à l'obtention de trempe, de soudure, de métaux, destiné à la conservation des aliments.Appareils de production d'azote ou gaz inerte pour les laboratoires Machines de production d'azote ou de gaz inerte pour l'industrie, la sidérurgie, l'industrie agroalimentaire, l'agriculture, l'horticulture la sylviculture Distribution d'azote ou de gaz inerte Purification d'éléments par souflage d'azote ou de gaz inerte
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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