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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE
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NISSAN Sedan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN Sedan
Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3029986
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2010

Présentation de la marque NISSAN Sedan

Déposée le 24 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NISSAN Sedan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocat à la Cour - France.

La marque NISSAN Sedan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN Sedan est expirée depuis le 24 mai 2010.

Société NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XRUN , ALMERA Sedan , XTECH , NISSAN 50 ANS EXPERTISE 4X4 , NORMANDY , CEFIRO , NISSAN AIRWAYS , NISSAN ASSISTANCE TRANQUIL'ETE , SCOTTY , ACROPOLE


Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert, Zone d'activité de Pissaloud, 78190 TRAPPES - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocat à la Cour - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.