Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN AIRWAYS
Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653025
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque NISSAN AIRWAYS

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN AIRWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France.

La marque NISSAN AIRWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN AIRWAYS est expirée depuis le 27 novembre 2006.

Société NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XRUN , ALMERA Sedan , XTECH , NISSAN 50 ANS EXPERTISE 4X4 , NORMANDY , CEFIRO , NISSAN ASSISTANCE TRANQUIL'ETE , SCOTTY , ACROPOLE , GPLi


Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Véhicules; appareils de locomotion par terre