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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE
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LES NOUVELLES OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVELLES OCCASIONS
Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96622344
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque LES NOUVELLES OCCASIONS

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOUVELLES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France.

La marque LES NOUVELLES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVELLES OCCASIONS est expirée depuis le 19 avril 2006.

Société NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XRUN , ALMERA Sedan , XTECH , NISSAN 50 ANS EXPERTISE 4X4 , NORMANDY , CEFIRO , NISSAN AIRWAYS , NISSAN ASSISTANCE TRANQUIL'ETE , SCOTTY , ACROPOLE


Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau