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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE
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EXCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCESS
Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3045707
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2010

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 8 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 8 août 2010.

Société NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XRUN , ALMERA Sedan , XTECH , NISSAN 50 ANS EXPERTISE 4X4 , NORMANDY , CEFIRO , NISSAN AIRWAYS , NISSAN ASSISTANCE TRANQUIL'ETE , SCOTTY , ACROPOLE


Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 TRAPPES - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.