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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE
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CALECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALECHE
Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95573516
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque CALECHE

Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE domicilié(e) dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France.

La marque CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALECHE est expirée depuis le 24 mai 2005.

Société NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XRUN , ALMERA Sedan , XTECH , NISSAN 50 ANS EXPERTISE 4X4 , NORMANDY , CEFIRO , NISSAN AIRWAYS , NISSAN ASSISTANCE TRANQUIL'ETE , SCOTTY , ACROPOLE


Société NISSAN FRANCE (Société Anonyme) - dont le siège social est situé 13, avenue Jean d'Alembert - Zone d'activité de Pissaloud, 78190 Trappes - France - SIREN 699809174


S.E.L.A.R.L. PASCAL WILHELM Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exception des calèches